Auteur/autrice : Maarten Koning

Une petite histoire de la Constitution suisse

1513

En 1513, l’ancienne Confédération suisse (Eidgenossenschaft) des XIII cantons – Appenzell, Bâle, Berne, Fribourg, Glaris, Lucerne, Schaffhouse, Schwytz, Soleure, Unterwald, Uri, Zoug et Zurich – n’avait pas encore une Constitution liant tous les cantons.

La Confédération suisse fut fondée sur des traités mutuels conclus entre un ou plusieurs cantons au cours des siècles.

Les premiers traités, entre ce qui s’appellera trois siècles plus tard les cantons, remontent au XIIIème siècle avant même la date officielle de la fondation de la Confédération helvétique en 1291.

Dès le début, la Confédération suisse fut issue d’un processus de construction de l’Etat ascendant (bottom-up). Jusqu’en 1513, de plus en plus de villes s’y sont jointes en raison d’intérêts économiques, militaires et politiques communs.

Un moment important a été la conquête de l’Argovie en 1415. Les cantons décidèrent de gouverner ensemble (Gemeine Herrschaft) la région conquise, alors territoire sujet (Untertanengebiet). A cet effet a été créée la Diète fédérale (Tagsatzung), l’assemblée des députés des cantons suisses.

En 1460, la Thurgovie fut également acquise ce qui signifia l’entrée d’un autre pays sujet dans la Confédération suisse. Les guerres de Bourgogne (1474-1477), l’annexion de la haute vallée du Tessin depuis le massif du Saint-Gothard jusqu’à la ville de Biasca (1512) et la conquête du Pays de Vaud par les Bernois (1536) amenèrent encore plus de pays sujets au sein de l’administration commune.

La guerre de Souabe (ou la guerre suisse ou la guerre d’Engadine) de 1499 conduisit jusqu’en 1513 à l’expansion de la Confédération suisse avec cinq nouveaux cantons.

De plus en plus de régions et de villes se joignirent à l’ancienne Confédération suisse en tant qu’alliées (Verbündete) ou en tant que villes liées à la Confédération (zugewandte Orte), Saint-Gall et la république des trois Ligues, plus tard ce furent les Grisons. En faisaient partie le Valais, Genève, Neuchâtel, mais aussi des villes se trouvant en Allemagne et en France (par exemple, Rottweil, Besançon, Mulhouse, Strasbourg, Colmar).

Jusqu’en 1515 (bataille de Marignan) la Confédération suisse était une nation dont le rayonnement économique, culturel, politique et militaire était prééminent en Europe centrale sans unité politique ni Constitution.

Cependant, la Confédération suisse survécut à la Réforme, ce qui démontra le lien fort qui unissait les cantons malgré le niveau et l’intensité des conflits religieux et des différences autres.

La Confédération sans Constitution subsista principalement grâce aux constitutions locales des cantons, aux intérêts partagés et à la sagesse des élites.

A Zurich, par exemple, le réformateur Ulrich Zwingli (1484-1531) fut entendu, avant d’être brûlé, par le Conseil de la ville qu’il parvint à convaincre d’introduire la réforme et Zurich devint une ville protestante en 1525.

En 1597, Appenzell rejoignit l’ancienne Confédération suisse. Le canton fut divisé pour des raisons religieuses en deux demi-cantons : Appenzell Rhodes-Extérieures, partie protestante et Appenzell Rhodes-Intérieures, partie catholique, à la suite d’une landsgemeinde extraordinaire pour les Rhodes-Extérieures et d’une décision de l’assemblée de la paroisse pour les Rhodes-Intérieures. La ville protestante de Berne resta l’alliée des villes catholiques de Soleure et de Fribourg.

1798-1813

Jusqu’en 1798, la Confédération suisse fonctionna sans Constitution.

De 1798 à 1803, la République helvétique fut un État unitaire – tous les citoyens étaient soumis au même et unique pouvoir – doté d’une constitution selon le modèle français et les principes d’unité, d’égalité de droit et de fraternité.

Cependant, les cantons n’avaient plus d’indépendance dans l’Etat unitaire, mais étaient de simples unités administratives. Pour autant les cantons suisses ne s’inscrivirent pas dans le carcan d’un Etat unitaire.

Le 19 février 1803, la nouvelle constitution de la Suisse attribuée par l’Acte de Médiation, instaura une nouvelle Confédération de dix-neuf cantons indépendants avec en plus Thurgovie, Argovie, Vaud, Tessin, Saint-Gall et les Grisons.

Le gouvernement fédéral n’avait pratiquement aucun pouvoir, hormis la politique étrangère, placée toutefois sous le contrôle de la France.

1813-1848

Après la défaite de Napoléon à Waterloo, la Confédération des XXII cantons, fut créée le 7 août 1815 – en plus Genève, Neuchâtel et le Valais – avec à la clé la signature d’un pacte fédéral. Cela fut l’une des étapes de formation de la Confédération suisse.

Les cantons étant encore des Etats souverains pourvus de leur propre Constitution, le pouvoir du gouvernement fédéral était toujours restreint.

1815-1848 fut une période importante. La plupart des cantons reprirent les anciennes structures oligarchiques, par lesquelles le pouvoir appartient à une classe restreinte et privilégiée. Cependant, les idéaux de la souveraineté populaire, de la démocratie directe (l’initiative et le référendum) furent imparables et reçurent le soutien de la bourgeoisie libérale.

Cela provoqua des tensions entre et au sein des cantons, entre les partisans du fédéralisme (Confédération) et les partisans de l’unionisme (état unitaire), les partisans des anciennes structures (ancien régime) et les groupes radicaux-libéraux et entre les cantons catholiques et protestants.

Dans cette situation compliquée, éclata une courte guerre civile (la guerre du Sonderbund) en 1847. Des cantons catholiques conservateurs sécessionnistes s’opposèrent à la plupart des autres cantons du pays qui défendirent la Confédération suisse, tandis que certains cantons restèrent neutres.

Suite à cette guerre, il a été a été procédé à une révision du Pacte fédéral de 1815, ce qui a conduit à la Constitution fédérale de 1848 adoptée par les vingt-deux cantons. Il s’agit là de la naissance de l’Etat fédéral. La Constitution fédérale a été modifiée cent-quarante fois jusqu’en 2000.

1848-2000

Chaque modification de la Constitution fédérale peut être demandée au moyen d’une initiative populaire et doit être approuvée par le peuple et les cantons lors d’une votation. La première grande révision totale de la Constitution fédérale eut lieu en 1874 (référendum populaire).

Puis en 1891 (initiative populaire), en 1918 (introduction du système du scrutin proportionnel), en 1971 (suffrage féminin), en 1979 (nouveau canton du Jura) et en 1999 intervint une autre grande révision de la Constitution fédérale, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2000.

Cependant, la plupart des modifications concernent l’attribution de nouvelles compétences au niveau fédéral en raison du nombre croissant de tâches gouvernementales (par exemple dans le domaine de l’environnement, de la sécurité sociale, de l’immigration, des transports).

Toutefois, les fondements de la Constitution fédérale de 1848 n’ont pas changé. La Suisse est un Etat de droit démocratique confédéral, hautement décentralisé, où les citoyens aux niveaux fédéral, cantonal et communal ont toujours le dernier mot et peuvent suivre les partis politiques et leurs réseaux.

Conclusion

La Confédération suisse et sa constitution émanent d’un projet ascendant (bottom-up) des cantons et du peuple, qui fait ses preuves depuis des siècles

La Suisse démontre ce qui peut être réalisé au mieux dans un pays avec quatre langues et cultures. La démocratie et la constitution suisse sont des particularités du système politique suisse comparable à nul autre, même au niveau européen.

La Suisse romande

Lors de l’exposition universelle de Séville en 1992, l’artiste suisse Ben Vautier pensait qu’il devait dire « La Suisse n’existe pas ».

Cette perspective n’était bien sûr pas fondée sur le plan historique, mais visait avant tout à dénigrer le « Petit Etat » suisse (Kleinstaat Die Schweiz).

La Suisse romande

La Suisse romande se compose de six cantons : Fribourg (Freiburg), Vaud (Waadt), Genève (Genf), Valais (Wallis), Neuchâtel (Neuenburg), Jura.

Une question légitime se pose cependant : existe-t-il une Romandie ou une Suisse romande ? Sur le plan linguistique, la Suisse romande est une création du XIXème siècle, utilisée pour la première fois en 1837 par la Société d’histoire de la Suisse romande.

Le terme Romandie est originaire de l’Interbellum (1918-1939) et est principalement utilisé en Suisse alémanique.

Le fait, que pendant la Première Guerre mondiale, la Suisse romande sympathisa avec la France et la Suisse alémanique avec l’Allemagne suscita un vif émoi.

L’identité

Durant cette période, l’identité de la Suisse romande a été indéniablement renforcée. Ainsi, l’Orchestre de la Suisse Romande fut fondé en 1918, l’essor des médias (journaux, radio, puis télévision) renforça ce processus et la Suisse romande devint de plus en plus institutionnalisée, ce qui créa une identité commune.

Cette identité s’est manifestée, par exemple, dans la lutte menée par les habitants francophones du Jura pour devenir un canton francophone indépendant après 1945, ce qui est d’ailleurs le cas depuis 1979.

Une solidarité suisse romande a émergé afin de permettre au Jura de se séparer du canton germanophone de Berne.

Röstigraben

On appelle aussi Röstigraben, la frontière virtuelle géographique, qui se ressent également dans d’autres domaines (politique, culture) entre la région romande, francophone, et la région alémanique, germanophone.

Mais en même temps, il est apparu que cette unité et cette solidarité romandes n’étaient pas si évidentes et même plutôt fragiles.

Le Jura 

Un certain nombre de villages francophones ainsi que la ville de Moutier ont souhaité en 1979 rester dans le canton de Berne, plutôt que de faire partie du canton du Jura.

Et, le 18 juin 2017 à l’issue d’un référendum, les habitants de Moutier, francophones, ont décidé de quitter le canton alémanique de Berne pour rejoindre celui du Jura. Mais, le vote de Moutier a été entaché d’irrégularités, pourtant il avait été le scrutin le plus surveillé de l’histoire suisse. Ainsi, ce vote sur l’appartenance cantonale de Moutier a été invalidé.

Il a donc fallu revoter. Et, le 28 mars 2021 la majorité de la population de Moutier a demandé le transfert de la commune du canton de Berne dans le canton du Jura par 2067 voix contre 1930. Moutier quittera donc le canton de Berne pour rejoindre celui du Jura et l’objectif est de réaliser ce transfert au plus tard le 1er janvier 2026. L’enjeu du vote montre à quel point le sentiment d’appartenance des francophones au Jura est fort.

Les différences

Les différences historiques, religieuses et économiques entre la Suisse romande et la Suisse alémanique sont considérables. Les premières complications émanent du bilinguisme de Fribourg (la ville de Fribourg était encore germanophone au XIIème siècle) et du Valais.

Bien que la religion joue aujourd’hui un rôle moins important, la frontière religieuse entre catholiques et protestants traversent parfois les cantons. De plus, la situation économique diffère d’un canton à l’autre et, historiquement, les cantons n’ont pas grand-chose en commun.

Genève

Au Moyen Age, l’histoire du comté souverain de Genève fut principalement axée sur l’exclusion de la Savoie ou la conquête du Chablais, de Gex et du Faucigny, le désaccord entre l’évêque de Genève et le conseil municipal, surtout après la Réforme.

Neuchâtel

Neuchâtel était traditionnellement un comté souverain, puis longtemps en mains d’une dynastie allemande (1395-1504), puis d’une dynastie française (1504-1706) et en 1707, la principauté de Neuchâtel est devenue propriété personnelle du roi de Prusse.

Vaud

Le canton de Vaud n’a jamais été une région indépendante jusqu’en 1798. Il a d’abord été gouverné par la Savoie, puis de 1536 à 1798 par Berne (protestante) et Fribourg (catholique), d’où le patchwork des langues et religions.

Valais (voir Swiss Spectator 26.10.2020)

1848

Jusqu’en 1848, la Suisse romande n’était pas une unité culturelle, mais une unité linguistique. Même légalement ou dans la Constitution fédérale, il n’a jamais été fait mention de la Suisse romande, mais l’identité était, comme dans toute la Suisse, d’abord issue du canton, puis de la Confédération à partir de 1848.

2022

Mais aujourd’hui, la Suisse romande a incontestablement une identité qui lui est propre – il existe même un Tour de Romandie, course cycliste à étapes – et cela plus en raison du rôle des médias (modernes) qu’en raison de racines historiques, religieuses, économiques ou sociales communes.

(Source : C. Meuwly e.a. (Red.), Histoire vaudoise, Lausanne 2015), F. Walter, Une histoire suisse, Neuchâtel, 2016).

Rédaction et révision: Marianne Wyss, écrivain public et traductrice.

L’hymne national suisse

Il n’existe d’hymne national suisse que depuis 1961. Cette année-là, le Conseil fédéral avait promu Sur nos monts quand le soleil… au rang d’hymne national,

Précédemment, la recherche d’un chant national s’était étendue sur quasi un siècle. Des concours avaient même été lancés.

Jusqu’à la fin des années 1950, les hymnes régulièrement joués pendant les cérémonies officielles étaient Ô monts indépendants (1830) ou le Cantique suisse Sur nos monts quand le soleil…(1841).

L’article est publié uniquement en anglais et en néerlandais.

Pour plus d’informations: L’hymne national suisse (admin.ch)

Le Valais et la Tarentaise deviennent romains

Dans l’Antiquité on divisait la chaîne des Alpes suivant ses ramifications, du nord au sud: les Alpes Poenines (Alpes Poeninae), les Alpes Graies (Alpes Graiae), les Alpes Cottiennes (Alpes Cottiae) et les Alpes Maritimes (Alpes Maritimae).

À l’époque romaine, les Alpes Graies et Poenines s’étendaient sur plusieurs régions et différents peuples celtes y vivaient.

Les Alpes Graies englobaient la Tarentaise (haute vallée de l’Isère en amont du confluent avec l’Arly), le Beaufortain (vallée du Doron de Beaufort) et le Haut-Faucigny (Val Montjoie et Vallée de Chamonix).

Les Alpes Poenines correspondaient au Valais : Haute vallée du Rhône, du lac Léman jusqu’à la source du fleuve – massif du Saint-Gothard – bordée au sud entre Martigny et Brigue par les Alpes valaisannes.

La Tarentaise et le Valais étaient des voies de pénétration majeures vers l’Italie, la Gaule, les régions du Rhin et après l’an 43 vers Britannia (plus tard la Grande-Bretagne).

De nombreux cols mettent en communication les diverses régions que constituaient la province des Alpes Graies et Poenines.

Les cols du Cormet d’Arêches et de Roselend relient la Tarentaise au Beaufortain, les cols du Bonhomme et de la Forclaz du Prarion unissent le Beaufortain et le Haut-Faucigny, les cols de Balme et de la Forclaz/Trient mettent en relation la Vallée de Chamonix et le Valais.

Le Petit Saint-Bernard relie la Tarentaise au Val d’Aoste et le Grand-Saint-Bernard le Valais au Val d’Aoste.

La Tarentaise, le Valais et le Val d’Aoste sont à l’époque romaine – et même avant – très importants pour la circulation routière et constituent deux des plus grandes voies de passage à travers les Alpes, le Petit-Saint-Bernard (Graius Mons) et le Grand-Saint-Bernard (Summus Poeninus), ce qui n’avait pas échappé à la vigilance des Romains.

Un seul peuple occupa les Alpes Graies, les Ceutrons (Ceutrones). Ils avaient pour capitale Aime (Axima).

Les Alpes Poenines étaient occupées par quatre peuples: les Nantuates (Nantuates), les Véragres (Veragri), les Sédunes (Seduni) et les Ubères (Uberi).

Les Nantuates habitaient la Vallée du Rhône depuis le lac Léman jusqu’à Saint-Maurice (Agaune) et avaient pour chef-lieu Massongex (Tarnaiae), les Véragres étaient situés dans les Vallées du Trient et des trois Dranses et autour de leur chef-lieu Martigny (Octodorus).

Les Sédunes étaient groupés autour de leur chef-lieu Sion (Sedunum) et les Ubères occupaient le Haut-Valais entre Sierre et Brigue jusqu’aux sources du Rhône, qui sort du Saint-Gothard (Adulas mons ou Columna Solis).

La conquête des Alpes Graies et Poenines par les Romains a été mue par l’intérêt d’avoir le contrôle sur les principaux cols alpins pour leur permettre d’ouvrir des routes transalpines et d’être ainsi en relation directe avec la Gaule et la Germanie.

Entre 25 et 15-13 avant J.C. l’empereur Auguste réalisa la conquête des Alpes, en 25 par la soumission des Salasses du Val d’Aoste et en 15 par la conquête du Valais qui fut rattaché sous le nom de Vallée Poenine (Vallis Poenina) à la province de Rhétie avec pour capitale Augsbourg (Augusta Vindelicum ou Vindelicorum).

Le territoire des Ceutrons fut aussi conquis sitôt après la conquête du Valais. Les Alpes Graies furent un district militaire et ne furent ni assignées à la Cisalpine (comme le Val d’Aoste), ni à la Narbonnaise, ni à la Rhétie (comme les Alpes Poenines).

Le principat de Claude (41-54 après J.-C.) marqua la naissance d’une ère nouvelle et de grands changements vont affecter tout le Valais (Alpes Poenines) et la Tarentaise (Alpes Graies).

L’empereur entreprend la conquête de la Grande-Bretagne (Britannia) et pour ce faire, il voulut qu’une voie directe, passant par le Col du Grand Saint-Bernard, puisse l’y mener.

Claude aménagea cette route en voie carrossable et réorganisa tout le district du Valais et de la Tarentaise.

La Vallée Poenine fut détachée de la Rhétie et Claude créa une ville romaine à laquelle il donna son nom, Forum Claudii Augusti, quelque temps après Forum Claudii Vallensium, la capitale de la cité des Valaisans et plus tard la Provincia Alpes Poeninae, comportant la route du Grand Saint-Bernard.

Claude fonda à Aime aussi une ville nouvelle, Forum Claudii Centronum et érigea la Provincia Alpium Graiarum  pour la surveillance de la route romaine du Petit Saint-Bernard.

Quelques inscriptions attestent la réunion des Alpes Graies et Poenines en une seule province après la seconde moitié ou à la fin du IIème siècle.

Quoi qu’il en soit, au Haut-Empire, les Alpes Graies et Poenines bénéficièrent de la paix romaine, de la création d’un réseau routier carrossable, de relations commerciales et de voies de circulation étroitement liées aux axes de communication, en particulier à ceux du Petit et du Grand Saint-Bernard.

(Source: A. Puéjean, les Alpes Graies et Poenines à l’époque romaine, Nîmes, 2015).

Les igloos de l’Hôtel Landgasthof

En 2008, les gérants de l’Hôtel Landgasthof, à Kemmeriboden-Bad (canton de Berne) ont construit le premier igloo sur le parvis des termes de Kemmeriboden. Suite à une forte demande, d’autres igloos ont été construits d’année en année, jusqu’à en compter cinq à ce jour.

L’Hôtel Landgasthof, construit en 1834, ressemble à un décor de cinéma avec ses imposantes façades en bois. Il est aux mains de la même famille depuis six générations.

Aujourd’hui, l’igloo restaurant compte environ 50 places assises et une salle à manger pour y déguster une fondue. La première année, des camions transportaient la neige depuis la montagne pour façonner les igloos.

Comme cela était coûteux et pas très efficace, les tenanciers de l’Hôtel Landgasthof ont acquis leurs propres canons à neige : pour la fabriquer, uniquement l’eau de la source de Kemmeriboden et l’air froid de l’hiver. La centrale à turbine de l’hôtel produit une partie de l’énergie.

La symbiose entre l’hôtel, la nature et le majestueux paysage d’igloos, éphémères et insolites, transforme l’endroit en un conte hivernal, le long de la rivière Emme.

Cependant, Mère Nature reste la partenaire la plus importante de décembre à mars.

Rédaction et révision: Marianne Wyss, écrivain public et traductrice.