Genève, Napoléon et la nouvelle Confédération de 1815

8 avril 2024

Dans la nuit du 21 au 22 septembre 1792, les troupes révolutionnaires françaises envahirent le duché de Savoie et menacèrent d’annexer la République de Genève.

L’indépendance fut sauvée, mais l’Ancien Régime ne résista pas à l’avancée révolutionnaire. Un Comité provisoire de sûreté suspendit de ses fonctions le gouvernement en place et proclama l’égalité politique entre toutes les catégories de la population.

La nouvelle Constitution du 5 février 1794 établit un régime de démocratie directe. Ainsi, les principes de souveraineté populaire et de séparation des pouvoirs furent strictement respectés.

Néanmoins, en 1798, victime de l’expansionnisme militaire révolutionnaire, Genève fut occupée puis annexée à la France. Les troupes françaises envahirent également le Valais.

République helvétique est le nom officiel que prirent le 12 avril 1798 les cantons suisses, suite au nouveau régime politique imposé par la France.

Le 25 août 1798, Genève devint le chef-lieu du département du Léman, divisé en trois arrondissements : Genève, Bonneville et Thonon.

La défaite de Napoléon Bonaparte en 1813 clôtura la parenthèse française et Genève fut libérée le 30 décembre 1813. La république de Genève fut restaurée le 31 décembre 1813 et le 30 mai 1814 ; les alliés proclamèrent le rattachement de Genève à la Suisse.

Le canton de Genève ne touchait pas la Suisse et ses terres étaient enclavées au milieu de possessions étrangères. Pour être admis dans la Confédération, il devait remplir également la condition de s’agrandir, ce qui permit le désenclavement et la contiguïté de son territoire avec la Suisse.

A l’issue du traité de Paris du 30 mai 1814, qui suivit la première conférence de paix de Paris de fin avril 1814, le délégué de Genève, Charles Pictet de Rochemont (1755-1824), obtint la confirmation de l’indépendance genevoise et de l’entrée du canton de Genève dans la Confédération.

Image: Marco Zanoli, 2006. Photo: Wikipedia

Le 12 septembre 1814, la Diète fédérale vota l’entrée de Genève, de Neuchâtel et du Valais dans la Confédération. Cet événement fut suivi par la signature du traité définitif de l’admission de Genève en qualité de 22e canton suisse dans la Confédération le 19 mai 1815, après acceptation par tous les cantons membres.

Les alliés voulurent que la souveraineté et l’intégrité des dix-neuf cantons issus de l’Acte de médiation de 1803 – les treize anciens et les six nouveaux – soient assurées.

Le Valais, Genève et Neuchâtel en particulier devaient être intégrés pour garantir la neutralité future de la Suisse, car sans eux, la frontière aurait été insuffisamment protégée. Les décisions concernant la Suisse furent acceptées lors du Congrès de Vienne et stipulées dans l’acte final du 9 juin 1815.

Frédéric Dufaux (1852-1943), L’arrivée des Suisses au Port-Noir, 1880. Musée d’art et d’histoire, Genève. Photo: Wikipedia.

La Diète siégea à Zurich du 6 avril 1814 au 31 août 1815 et élabora le Pacte fédéral, juré le 7 août 1815, qui remplaça l’Acte de médiation de 1803 et fixa les règles élémentaires de l’organisation et du fonctionnement de la Confédération suisse ainsi formée et des relations entre les vingt-deux cantons (avec le Valais, Genève et Neuchâtel) : une autonomie administrative presque totale fut attribuée à tous les cantons.

Ce pacte servit de loi fondamentale à la Suisse jusqu’à la Constitution fédérale de 1848, qui jeta les bases du nouvel État fédéral suisse. Il définit, entre autres, les institutions politiques, monétaires et économiques et institue la ville de Berne comme capitale de la Suisse.

(Sources : CHA, Genève, son histoire et ses institutions, Genève 2004 : J.-P. Felber, De l’Helvétie romaine à la Suisse romande, Genève 2006).

Rédaction et révision: Marianne Wyss, écrivain public et traductrice.